Mentions Légales

 

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : Brillance-Net
• Forme juridique : SASU
• Capital social : 1000 €
• Adresse du siège social : 3 Rue de L'Eperon 77000 MELUN
• SIRET : 93302127100012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR09933021271
• Responsable de la publication : André Bonneau

• Contact : brillance.net2110@gmail.com

2. Hébergement

• Hébergeur : LWS (Ligne Web Services)
• Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France

 

Pour plus d’informations : www.lws.fr

3. Délégué à la protection des données (DPO)
- Nom / Contact : André Bonneau

4. Propriété intellectuelle
Le site www.brillance-net.web-presta.fr et l’ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation est interdite sans autorisation préalable.

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7. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment.